le projet de charte des valeurs de la formation politique a certainement contribué à diviser la population, selon Denis Coderre. Le maire de Montréal n’a pas voulu se lancer dans une longue ...

Les préfets et présidents des conseils départementaux du Tarn et de Tarn-et-Garonne ont ... du bassin versant du Tescou la charte préalable au projet stratégique du territoire.

1 min Partage : Christophe Pacaux a profité de la réunion publique pour faire le point sur la charte visant à cadrer les projets de méthanisation, voté fin juin par les élus de la Métropole ...

Cette charte vise à accompagner le développement de projets d'urbanisme temporaire et transitoire sur le territoire parisien et métropolitain. La présente charte fait suite à la démarche initiée par ...

des indications sur le projet de charte de l'agriculture préparé par cette Fédération. D'après cette charte, le gouvernement présentera au Parlement un rapport annuel sur la situation de l ...

s’il réussit à faire adopter son projet de loi 60, déposé jeudi par le ministre responsable des Institutions démocratiques, Bernard Drainville. Intitulé «Charte affirmant les valeurs de ...